Mentions Légales

Version 1.0 du 12/12/2019

Éditeur :

Ce site est édité par HAPPY DAY EVENTS,
dont le siège social est établi :
212 RUE DES COMPAGNONS
34400 LUNEL-VIEL
FRANCE

SIRET : 823 936 026 00017
APE : 5610C – Restauration de type rapide
Forme juridique : SAS
RCS Montpellier B 823 936 026

Directeur de la publication : Richard LAMMERS

Hébergeur :

Ce site est hébergé par WP Serveur SARL
dont le siège social est établi :
7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Fabrice Ducarme.

Concepteur :

Le site 10gital.fr est un site conçu par 10gital SAS
dont le siège social est établi :
86 rue Pierre et Marie Curie
34430 ST JEAN DE VEDAS

SIRET : 822 588 869 00021
APE 7021Z – Conseil en relations publiques et communication
RCS Montpellier 822 588 869 | SAS unipersonnelle au capital de 1 000 euros

Données Personnelles

Voir la Politique de Confidentialité

Responsabilité :

Le site contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut endosser la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur des sites tiers.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur ce site – en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété.

Les noms WP Serveur, beenome et 10gital, leur logo, ainsi que les noms de produits et de services, s’y rapportant sont des marques déposées et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

Menu